Mentions légales

La boutique en ligne www.domainedeschats. com a été créée par la société LE DOMAINE DES CHATS, SAS au capital de 10 000 Euros situé à MACON (71000) - 234, rue Michelet. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MACON sous le numéro RC.S. 813 128 196, l’exploitante de ce site, étant précisé que l’ensemble des informations contenues sur ledit site sont rédigées en langue Française.

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires à la création de l’espace personnel de ce dernier, au traitement de la commande, et utilisées notamment pour l’envoi de bons de réduction, lettre d’informations éditée par la société LE DOMAINE DES CHATS. Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site du Vendeur a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Le Client dispose conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition le concernant en adressant sa demande par e-mail à contact@domainedeschats.com ou en se connectant sur le site www.domainedeschats.com

Propriété Intellectuelle

Le contenu du site www.domainedeschats. com est la propriété de la société LE DOMAINE DES CHATS et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.domainedeschats.com ou de l’un de ses éléments, tels que photographies, logos, textes est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon, sauf accord exprès et préalable de la société LE DOMAINE DES CHATS. La société LE DOMAINE DES CHATS fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits sur le site internet soit la plus fidèle possible. Néanmoins, les photographies et les illustrations accompagnant les produits sur le site internet n’ayant pas une valeur contractuelle, elles ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Les photos reproduites sur le site www.domainedeschats.com dans le cadre du concours photos organisé par la société LE DOMAINE DES CHATS font l’objet conformément aux dispositions légales, d’un droit d’utilisation et d’autorisation donné son auteur pendant toute la validité du concours.